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Marques déposées par la société DU DOMAINE MICHEL JUILLOT
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MONTRUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRUC
SCEA DU DOMAINE MICHEL JUILLOT, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3907840
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
MONTRUC de DU DOMAINE MICHEL JUILLOT

Présentation de la marque MONTRUC

Déposée le 23 mars 2012 par la société DU DOMAINE MICHEL JUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société DU DOMAINE MICHEL JUILLOT domicilié(e) Grande Rue - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 016 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, M. MARTHOURET Nicolas domicilié(e) 77 Grande Rue Saint Cosme, BP 30319 - 71108 - CHALON SUR SAONE CEDEX - France.

La marque MONTRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRUC est expirée depuis le 23 mars 2022.

DU DOMAINE MICHEL JUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : MONTRUC , Les Vignes de Maillonge , Clos Bigarreau


SCEA DU DOMAINE MICHEL JUILLOT, société civile d'exploitation agricole - Grande Rue - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 352016356


ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE, M. MARTHOURET Nicolas - 77 Grande Rue Saint Cosme, BP 30319 - 71108 - CHALON SUR SAONE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.